Conditions Générales de Vente
Article 1 : Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits en céramique proposés par [Votre Nom ou Raison Sociale], [Votre Adresse], [Votre Numéro de Téléphone], [Votre Adresse Email] (ci-après désigné le « Vendeur ») à tout acheteur (ci-après désigné le « Client »).
Article 2 : Produits
Les produits proposés à la vente sont des articles en céramique, [préciser les types de produits : vaisselle, décoration, etc.]. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site internet [Votre Site Internet] du Vendeur.
Article 3 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de port qui sont facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande. Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Article 4 : Commande
La commande s’effectue en ligne sur le site internet du Vendeur. Le Client doit suivre les étapes de la commande et vérifier l’exactitude des informations avant de valider. La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Article 5 : Paiement
Le paiement s’effectue [indiquer les modes de paiement acceptés : carte bancaire, virement, etc.]. Le paiement doit être intégral au moment de la commande.
Article 6 : Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Le Vendeur ne pourra être tenu responsable des retards de livraison dus à un cas de force majeure.
Article 7 : Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de [nombre] jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état.
Article 8 : Garantie
Les produits bénéficient de la garantie légale contre les vices cachés. Le Vendeur garantit les produits contre tout défaut de fabrication pendant une durée de [nombre] mois à compter de la date d’achat.
Article 9 : Responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne pourra être engagée en cas de non-respect des présentes CGV du fait d’un cas de force majeure ou d’une faute du Client.
Article 10 : Données personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Le Vendeur s’engage à respecter la confidentialité de ces données conformément à la réglementation en vigueur.
Article 11 : Loi applicable et attribution de juridiction
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes CGV sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de [indiquer la ville].
Cette liste est non exhaustive et doit être adaptée à votre situation.
N’oubliez pas d’ajouter les clauses suivantes si elles sont pertinentes pour votre activité :
Clause de limitation de responsabilité : pour vous protéger en cas de dommages indirects.
Clause de propriété intellectuelle : si vous avez créé des modèles uniques.
Clause relative aux produits personnalisés : si vous proposez des créations sur mesure.